Loi Mézard

Loi Mezard ? Et pourquoi pas ? Va t'elle remplacer la loi pinel ?

loi Mezard

Il est possible que la première action du nouveau ministre soit de travailler sur la modification de la loi Pinel, qualifiée e tant que Grande Loi Alur du logement dès son arrivée au ministère le 21 Juin 2017 .Le nouveau ministre du logement et peut-être le futur de la loi Mezard, qui sera probablement soumise dans les années à venir sous le régime du quinquennat de Mr Macron, devra trouver des réponses au problème du mal logement.



La loi Pinel a connu un maximum de succès dans le marché de l'immobilier. Cependant, il est fort probable, qu'elle soit remplacée par la nouvelle loi Mézard, une doctrine établie par le nouveau Ministre de la cohésion territorial, Jacques Mézard pour son nouveau mandat. Zoom sur la loi Mézard.

Quelle évolution apportera potentiellement une loi comme loi Mézard ?

D'une part, si la loi Pinel a pour rôle de réduire les impôts jusqu'à 21%, la loi Mézard, elle, pourrait faire connaître des bousculements imprévisibles à ces derniers. Rappelons que depuis la loi Scellier, ce nombre a baissé largement. Il est alors, possible que l'augmentation de cette expertise pourrait faire de cette nouvelle loi une réussite. D'autres parts, il y a la question des zones. La loi Pinel a départagé tout le territoire en cinq zones bien précises dont : la zone A, la A bis, la B1, la B2 et la C. Ce dont on se demande est si la loi Mézard va garder ce même type de zonage. En effet, plusieurs nouvelles constructions sont apparues ces derniers temps dans des zones dont les besoins locatifs sont moindres. La politique en France des 500000 logements neufs par an va-t-elle, cette loi, de ce fait, être conservée? Notons qu'il s'agit toujours d'un projet qui est patronné largement par l'Etat et tous les organismes d'aides fiscales.

Mézard : La même méthodologie de défiscalisation ? le même concept ?

Il ne faut pas oublier que le Président actuel Macron, a bien annoncé le grand besoin de stabilité au niveau de la réalisation des projets immobiliers pour les investisseurs. La loi Mézard en question pourrait apporter des mesures encore plus avantageuses et plus efficaces. La loi Mézard vraiment être appliquée ou non ? Gardera-t-elle les mêmes dispositions législatives de départ que celles de la loi de Pinel ? Sera-t-elle un atout ou un dommage pour le pays surtout pour ceux qui s'épanouissent dans le domaine du logement et de l'immobilier ? Ceci dit, ces questions au gouvernement resteront sans réponse jusqu'à ce que la loi actuelle sera mise à jour.

Pourquoi cette loi peut-être adoptée ?

Le système actuel de la loi Pinel concernant la réduction des fiscalités pour les investisseurs est une loi portant sur le fait de favoriser les investisseurs dans le domaine de la location. La loi actuelle qui se base sur la diminution des impôts semble être appréciée par nombreux de nos concitoyens surtout pour ceux qui se sont épanouis dans le domaine de l’immobilier. Si ce système était vraiment appliqué, il y aurait sans doute quelques changements : une amélioration ou une ratification des anciens concepts. Mais, comment et par quel moyen ? Espérons qu’elle reprendra le même contexte que celle de Pinel et n’y aura aucun manquement pour ce qui est de favoriser les affaires sociales actuelles. Puisque, comme il a été remarqué dernièrement, certaines dispositions de la loi Pinel ont reçu des éloges. La République française devrait alors, dépasser ces louanges et recevoir encore plus de commentaires positifs.